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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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AUTRES TERRES MAS AMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTRES TERRES MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, société civile

Numéro de dépôt :
3139470
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
AUTRES TERRES MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque AUTRES TERRES MAS AMIEL

Déposée le 26 décembre 2001 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTRES TERRES MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque AUTRES TERRES MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTRES TERRES MAS AMIEL est expirée depuis le 26 décembre 2021.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487402 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) ; vins doux d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine mas miel